LA BASE DOCUMENTAIRE DE L'ORS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Les prestations familiales des régimes spéciaux en métropole. Comparaisons avec le régime général - Année 1994.

Auteurs physiques : BREBION (G.)
Auteurs moraux : Ministère du Travail et des Affaires Sociales. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). FRA
Titre du périodique : DOCUMENTS STATISTIQUES (MASE)
Numéro du fascicule : 240
Année d'édition : 1995/11
Pagination : 49p., tabl.
ISSN : 0997-4733
Résumé : Le SESI mène une enquête annuelle auprès de six organismes, représentant les régimes spéciaux de protection sociale, afin d'améliorer la connaissance de la population bénéficiaire des prestations familiales. Il s'agit de la Caisse nationale des allocations familiales, la Mutualité sociale agricole (MSA), la Comptabilité publique (pour les fonctionnaires de l'Etat), la Poste et France Télécom (PTT), la SNCF et EDF-GDF. Ce document détaille les différentes prestations familiales versées par ces régimes spéciaux en 1994.
Mots-clés : Prestation familiale, APJE, Allocation garde domicile, Allocation parent isolé, Allocation éducation spéciale, Prime déménagement, Allocation rentrée scolaire, Allocation soutien familial, Allocation familiale, Allocation logement, Allocation parentale éducation, Complément familial, Organisme protection sociale, Régime général, Régime spécial, Régime agricole, MSA, France, Donnée statistique, Enquête, 1994
Localisation : ORSRA : 1892, ORSRA