LA BASE DOCUMENTAIRE DE L'ORS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires de santé en 2009.

Auteurs physiques : GARNERO (Marguerite), LE PALUD (Vincent)
Titre du périodique : SERIE STATISTIQUES - DOCUMENT DE TRAVAIL - DREES
Numéro du fascicule : 190
Année d'édition : 2014/08
Pagination : 78p.
Résumé : Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d'organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l'enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Enfin, la troisième partie du document présente une série de tableaux fournissant l'ensemble des résultats de l'enquête portant sur l'année 2009.
Mots-clés : Régime complémentaire, Assurance maladie, Entreprise, Marché, Bénéficiaire, Remboursement, Enquête, 2009
Mots-clés libres : CONTRAT D'ASSURANCE, PREVOYANCE COLLECTIVE, ORGANISME D'ASSURANCE MALADIE COMPLEMENTAIRE, PORTABILITE DES DROITS, DEPENSE D'ASSURANCE MALADIE
Localisation : ORSRA : MIN-SANTE, réseau BDSP