LA BASE DOCUMENTAIRE DE L'ORS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Evaluation des besoins des Comités d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) pour les aider dans leurs missions.

Auteurs physiques : DUBURCQ (A.), COUROUVE (L.), VANHAVERBEKE (N.)
Auteurs moraux : Cemka-Eval. Bourg La Reine. FRA, Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence de la Consommation du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpes. (D.I..R.E.C.C.T.E.). Lyon. FRA / com.
Editeur : Lyon : DIRECCTE Rhône-Alpes
Année d'édition : 2013/02
Pagination : 53p., tabl.
Résumé : Au niveau de la région Rhône-Alpes, le deuxième Plan Régional de Santé au Travail (PRST2), qui a vocation à mettre en œuvre tout ou partie du PST2, a retenu l’axe « Encourager les démarches de prévention des risques dans les entreprises et notamment les PME et TPE » (axe 3 du PRST2, action 10, fiche action 10-1 : Améliorer le rôle des institutions représentatives du personnel en matière d’hygiène et de sécurité). Cette étude fait suite à une 1ère enquête, financée par la DIRECCTE Rhône-Alpes et réalisée fin 2011 par l'ORS Rhône-Alpes, enquête portant sur les attentes des CHSCT de la région en termes d’accompagnement. Cette étude montrait la nécessité d’accompagner l’ensemble des membres des CHSCT, tant du côté de l’employeur que du côté des représentants des salariés. La DIRECCTE a souhaité approfondir ces premiers résultats par une étude plus large auprès des CHSCT de la région. Cette seconde enquête a été réalisée par téléphone auprès d’un échantillon d’entreprises de la région Rhône-Alpes de plus de 50 salariés (en équivalent temps plein). Au total, 371 entreprises de plus de 50 salariés de la région Rhône-Alpes ont été interrogées. Parmi ces entreprises, 326 (87,8%) déclarent avoir un CHSCT constitué et 45 (12,2%) n’en ont pas. Des pistes d’actions sont proposées pour améliorer la mise en place et le fonctionnement des CHSCT.
Mots-clés : Accès information, Accident travail, Analyse besoin, CHSCT, Enquête transversale, Entreprise, Entretien, Fonctionnement, Hygiène & sécurité, Partenariat, Prévention, Rhône Alpes, Risque professionnel, Salarié, 2012
Localisation : ORSRA : 14925, A 300/3667