LA BASE DOCUMENTAIRE DE L'ORS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Code de la sécurité sociale 2004 ; Code de la mutualité 2004.

Auteurs physiques : BOUSEZ (Françoise), CHELLE (Dominique), PETEL-TEYSSIE (Isabelle), ALLIOT (Jean-Luc), CESARO (Jean-François), MORVAN (Patrick), PRETOT (Xavier), TEYSSIE (Bernard)
Numérotation spéciale : 28e édition
Editeur : Paris : Dalloz
Année d'édition : 2004
Pagination : 2782p., index, ann.
ISBN : 2-247-705372-6
Résumé : Cet ouvrage rassemble le Code de la sécurité sociale, le Code de la mutualité, de nombreuses dispositions non codifiées, ainsi que la liste des instruments internationaux et européens intéressant la sécurité sociale auxquels la France est partie. Le Code Dalloz prend également en compte les décisions de jurisprudence, en y associant les notices bibliographiques nécessaires à des recherches plus avancées.
Mots-clés : Code sécurité sociale, Droit sécurité sociale, Protection sociale, Sécurité sociale, Aide sociale, Financement protection sociale, Contentieux, Expertise médicale, Mutualité, Code, Réglementation, DOM, France, Jurisprudence, 2004
Localisation : ORSRA : 7293, c, C 100/2473