LA BASE DOCUMENTAIRE DE L'ORS AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Les zones frontalières sont-elles créatrices de nouvelles perspectives dans le domaine de la mobilité des patients ?

Auteurs physiques : COHEUR (Alain)
Titre du périodique : REVUE MEDICALE DE L'ASSURANCE MALADIE
Numéro du fascicule : 3
Année d'édition : 2003/07-09
Pagination : 183-189
ISSN : 0767-2004
Résumé : Les régions frontalières constituent d'importantes zones expérimentales où les contradictions entre les systèmes de sécurité sociale apparaissent clairement mais donne en même temps lieu à des projets novateurs. L'auteur rappelle l'évolution du contexte européen en la matière et analyse la dynamique des "eurorégios" dans un espace restreint de liberté. Il étudie ensuite différentes expériences menées par quatre Etats européens (Allemagne, Belgique, France et Pays Bas) et en dégage deux types d'approches : l'une portant sur les pratiques de conventionnement, l'autre sur la mobilité transfrontalière intentionnelle des citoyens.
Mots-clés : Droit communautaire, Droit, Union européenne, Incidence, Sécurité sociale, Belgique, Pays Bas, France, Expérience, Accès soins, Allemagne
Mots-clés libres : SOIN A L'ETRANGER, PERSPECTIVES
Localisation : ORSRA : CNAMTS, réseau BDSP