Traité de santé publique - 2016/09

Diagnostic précarité et non-recours aux soins. - 2015

Dépistage organisé du cancer du sein en France : pour une optimisation de l'information. - 2014/04

Les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile et leurs ressources en 2011. - 2014/02

Projet Régional de Santé Rhône-Alpes 2012-2017. Schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS). - 2012/11

Une analyse des montants des plans d'aide accordés aux bénéficiaires de l'APA à domicile au regard des plafonds nationaux applicables. - 2011/02

Évaluation des avis : 6ème rapport - 2010/12

Respect des droits des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en EHPAD. 1ère partie : l'entrée en établissement. - 2009/10

Comparaison des comités d'éthique de France et du Québec en regard de l'incapacité à consentir à la recherche. - 2009/08

Analyse pluridiscipinaire de la décision médicale (première partie). - Entre volonté du patient et nécessité médicale. Les médecins face au refus de transfusion. - 2009/05

Rapport 2008 sur le respect des droits des usagers. Conférence Régionale de Santé Rhône-Alpes. - 2009

Recommandations de déontologie et bonnes pratiques en épidémiologie - 2008/07

La nouvelle planification sanitaire et sociale. - 2008/06

La régularisation pour raison médicale : un bilan de santé alarmant. - 2008/06

Analyse des enjeux éthiques soulevés au cours d'un programme de recherche épidémiologique de dix années en Guyane française : limites de l'encadrement actuel et solutions adoptées. - 2007/12

Traité de santé publique. - 2007/11

Aide à l'élaboration d'un pré-programme en psychiatrie. Pratiques de soins en psychiatrie et réflexions sur les éléments d'un programme. - 2007/04

Dossier Droit et santé. Le corps humain, la chercheur et la liberté. Statut juridique du corps chahuté par la société. - 2007/01/12

Vers l'insertion sociale des personnes détenues en Auvergne - 2007/01

L'autisme, où en est-on aujourd'hui ? État des connaissances, repères pour les accompagnants. - 2007

Comités de protection des personnes. Leur avis est un préalable indispensable à toute recherche. - 2006/12/19

Les personnes âgées en situation de dépendance. - La participation sociale des personnes âgées en perte d'autonomie. - 2006/09

Conférence Régionale de Santé - 2006

Démarche qualité et services aux personnes à domicile - 2005/10

La protection de la santé publique : actes - 2005/10

Santé et droits humains : perceptions de leurs défenseurs et des professionnels de santé. - 2005/09

Droits des handicapés : la réforme enfin adoptée ! - 2005/02/23

Éthique de la recherche et bonnes pratiques professionnelles, apports et limites de la loi du 9 août. - 2004/12

La situation des personnes handicapées : un enjeu de société. - Concevoir pour tous... avant de construire conforme. - 2004/12

Traité de santé publique. - 2004/05

Dossier : La santé en prison. - 2004/03

Dignité et droits de la personne victime - 2004/02

Programme Régional d'Accès à la Prévention et aux Soins. Bilan 2000-2003. Orientations 2003-2006. - 2003/11

La santé en prison. - Accès aux soins des personnes détenues : du droit à la pratique. - 2003/09

La santé en prison. - Santé en prison : la nécessaire poursuite du décloisonnement. - 2003/09

Rénovation de l'action sociale et médico-sociale. - 2003/06

Bilan du PRAPS 2000-2003 et orientations du PRAPS 2003-2006. Document soumis au comité régional des politiques de santé. Séance du 9 juillet 2003. - 2003/06

Rénovation de l'action sociale et médico-sociale. - Sanitaire et social : deux lois pour une rénovation. - 2003/06

Compensation "intégrale" du handicap ? - 2003/02

Ethique, culture et psychiatrie : l'éthique de l'Europe méditerranéenne. - 2003

La question des droits des usagers des institutions sociales et médico-sociales. Quels effets sur les pratiques des professionnels ? - 2002/10

L'innovation en santé. - Ethique et innovation médicale : du préférable au moindre mal. - 2002/06

Accès aux droits : quelles améliorations ? Une réflexion partagée entre des groupes d'usagers et des responsables institutionnels. Des propositions concrètes élaborées ensemble. - 2002/05

Dossier annuel 2002. - 2002

La santé en France 2002. - 2002

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale. 2001-2002. - 2002

Droits des malades, information et responsabilité. - Droits des malades. - 2001/09

Droits des malades, information et responsabilité. - Responsabilité. - 2001/09

Synthèse des Programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes en situation précaire. Mai 2001. - 2001/05

L'hôpital : la modernisation du système de soins. - 2000/12

Analyse de la pratique et de l'organisation des soins. - L'évolution de la médecine et les droits et devoirs des personnes et de la société : la question d'une solidarité civique dans l'usage des ressources. - 2000/10-12

Histoire du droit des personnes âgées. - 2000/09

Les personnes âgées. Une politique en mouvement. - 2000/09

L'Europe sociale. - Les aspects sociaux. - 2000/03-06

Du nouveau dans les critères d'attribution d'un fauteuil roulant électrifié. - 2000/01-03

Le Conseil de l'Europe : 50 ans au service de l'homme et du progrès social. - La cohésion sociale - Premier pas vers la cohésion sociale. - 1999/06

Le Conseil de l'Europe : 50 ans au service de l'homme et du progrès social. - La protection des droits de l'homme - La législation antidiscriminatoire pour les personnes handicapées : les travaux du Conseil de l'Europe. - 1999/06

Santé publique : éthique et droits de la personne. - 1998/09

A propos de : santé publique : éthique et droits de la personne. - 1998/09

L'enquête de satisfaction, outil de dialogue avec le client - 1997/12

Evaluation des politiques publiques de lutte contre la grande pauvreté : avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de sa séance du 12 juillet 1995 sur le rapport de Madame Geneviève De Gaulle-Anthonioz, rapporteur. - 1995/07

Evaluation des politiques publiques de lutte contre la grande pauvreté. - 1995/04